Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : o2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 0444446040

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur du site.

Les marques, logos, signes distinctifs et tout autre contenu du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse suivante : tardif.jon@gmail.com, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Ago-Carto.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable n'est requise pour établir un lien vers le site. Cependant, il convient d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site.

6. Cookies

Le site peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

7. Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse suivante : tardif.jon@gmail.com

Les informations personnelles collectées ne sont ni cédées à des tiers ni utilisées à des fins non prévues.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : tardif.jon@gmail.com